Jean-François Chadelat

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: CHADELAT Jean-François
inspecteur général des affaires sociales honoraire, président d'honneur du fonds CMU
Objet:
en raison de leur compétence
membres dudit comité
duree="quatre ans"
AFSS1630522A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201615/08/2016
De: Chadelat (Jean-François)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2012-10-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000025203127(source JORF)
réintégration
27 Janvier 201227/01/2012
De: CHADELAT (Jean-François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
en raison de leur compétence
membres dudit comité
duree="quatre ans"
ETSS1130653A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Jean-François Chadelat
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
conseil_administration
JORFTEXT000023976882(source JORF)
nomination
11 Mai 201111/05/2011
De: Jean-François Chadelat
directeur du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
Groupe:
Conseil des prélèvements obligatoires
JORFTEXT000022337076(source JORF)
désignation
12 Juin 201012/06/2010
De: Chadelat (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation
Du Collectif interassociatif des usagers (CISS)
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité des organismes d'assurance maladie désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Chadelat (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation
Du Fonds de protection complémentaire de la CMU
Titulaire
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000020426405(source JORF)
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Jean-François Chadelat
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
Groupe:
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
date_debut="2009-01-24"
JORFTEXT000020238051(source JORF)
nomination
11 Février 200911/02/2009
De: Jean-François Chadelat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale, représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019944515(source JORF)
nomination
18 Décembre 200818/12/2008
De: Chadelat (Jean-François)
inspecteur général des affaires sociales, directeur du fonds CMU
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Jean-François Chadelat
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public du dossier médical personnel les personnes dont la liste figure en annexe
A N N E X E
7. Représentants d'agences et institutions
Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Titulaire
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000817802(source JORF)
désignation
22 Décembre 200622/12/2006
De: Chadelat (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de
2. L'Union professionnelle artisanale
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Jean-François Chadelat
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
Groupe:
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
date_debut="2006-01-24"
JORFTEXT000000456139(source JORF)
nomination
09 Avril 200609/04/2006
De: Jean-François Chadelat
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'amortissement de la dette sociale, représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000634722(source JORF)
nomination
25 Octobre 200525/10/2005
De: Chadelat (Jean-François, Marie, Léon)
directeur d'un fonds de financement mutualiste. Chevalier du 22 janvier 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
ASSURANCE MALADIE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-01-22"
JORFTEXT000000446722(source JORF)
promotion
27 Mars 200527/03/2005
De: Chadelat (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
JORFTEXT000000259211(source JORF)
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Chadelat (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation
5. Du Fonds de protection complémentaire de la CMU
Titulaire
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000807642(source JORF)
nomination
28 Octobre 200428/10/2004
De: Jean-François Chadelat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
personnes qualifiées, et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Jean-François Colin
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000622252(source JORF)
nomination
17 Juin 200417/06/2004
De: Jean-François Chadelat
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
au comité d'habilitation des associations sans but lucratif
mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 511-6 du code monétaire et financier
membres titulaires représentant
le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
Comité d'habilitation des associations sans but lucratif
duree="une durée de cinq ans"
JORFTEXT000000785264(source JORF)
nomination
13 Juin 200313/06/2003
De: Jean-François Chadelat
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
Remplace:M. Philippe Georges
Groupe:
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
JORFTEXT000000235185(source JORF)
nomination
04 Février 200304/02/2003
De: Jean-François Chadelat
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du Haut Conseil de la comptabilité des organismes de sécurité sociale
Groupe:
Haut Conseil de la comptabilité des organismes de sécurité sociale
JORFTEXT000000235251(source JORF)
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Jean-François Chadelat
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'amortissement de la dette sociale, représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000232474(source JORF)
nomination
18 Octobre 200218/10/2002
De: Jean-François Chadelat
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
au comité d'habilitation des associations sans but lucratif
mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 511-6 du code monétaire et financier
membres titulaires représentant
le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
Comité d'habilitation des associations sans but lucratif
duree="une durée de cinq ans"
JORFTEXT000000596733(source JORF)
nomination
12 Juillet 200212/07/2002
De: Jean-François Chadelat
directeur du Fonds de solidarité vieillesse
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000200637(source JORF)
nomination
24 Mai 199724/05/1997
De: Jean-François Chadelat
directeur du Fonds de solidarité vieillesse
Objet:
au Comité national de l'euro
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
c) Autres personnalités qualifiées
Groupe:
Comité national de l'euro
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000198479(source JORF)
désignation
29 Décembre 199629/12/1996
De: Chadelat (Jean-François)
directeur du fonds de solidarité vieillesse
Objet:
rapporteur de la commission d'étude sur la retraite anticipée pour les anciens combattants en Afrique du Nord
Groupe:
Commission d'étude sur la retraite anticipée pour les anciens combattants en Afrique du Nord
JORFTEXT000000188921(source JORF)
nomination
22 Septembre 199522/09/1995
De: Chadelat (Jean-François, Marie, Léon)
directeur du Fonds de solidarité vieillesse; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Chadelat (Jean-François)
Objet:
directeur du fonds de solidarité vieillesse
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
JORFTEXT000000362296(source JORF)
nomination
05 Janvier 199405/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.